au sein des commissions nationales de première instance et d'appel

mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du

7° « Médecine de la douleur et médecine palliative »

Représentant l'ordre des médecins

membres de la Conférence nationale de santé

7. Collège des offreurs des services de santé

Au titre des réseaux de santé

membres de la Conférence nationale de santé

7. Collège des offreurs des services de santé

Au titre des réseaux de santé

(promoteur et directeur du RSV)

qu'une situation est complexe et requiert un soutien pour la coordination des acteurs

Identification du projet par ses promoteurs (réseau de santé monothématique et CH de référence) et sollicitation des partenaires potentiels : 2007-2008

Constitution d'un comité de pilotage entre acteurs principaux : 2008

Définition des principes fondamentaux de structuration opérationnelle : 2009-2010

Inclusion au projet de GCS MRSI : 2010-2011

Structuration juridique : 2011

Mise en œuvre opérationnelle : 1er janvier 2012

6. Référent de la structure

experts auprès de la commission prévue à l'article R

mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé

jusqu'à la date d'échéance du mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R

mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique

date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R

mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale, à titre complémentaire pour l'année 2004

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du

date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire

sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours

modifié

au titre de la session 2001

Neurologie

Concours de type II

dans les cadres des officiers de réserve

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

I. - ASPIRANTS

Corps des médecins des armées

Au grade de médecin de réserve

Les médecins aspirants de réserve

Fraction de contingent 1988/02 B